VIE ERROISE N° 26

SOMMAIRE du mois de MAI 2006

MOT DU MAIRE

Notre sixième budget vient d’être adopté. Notre gestion rigoureuse permet de nouveau une légère baisse de la pression fiscale et nous nous en réjouissons. Nous continuons notre effort de maîtrise des finances publiques sans renoncer aux investissements indispensables. Notre préoccupation principale sera cette année la voirie et l’éclairage public. Ce dernier n’a pas fait l’objet de modifications depuis de trop nombreuses années. Une mise en conformité et sécurité est nécessaire et nous en étudions la faisabilité. Déjà l’éclairage de la place est réalisé et donne toute satisfaction. Parallèlement, nous progressons sur le dossier de réhabilitation de l’école prévue pour l’année prochaine. Nous respectons ainsi nos engagements pour le bien être de tous.

Dans le pays, la situation sociale est tendue. Le chômage est toujours la plaie de ce siècle et les dispositifs proposés sont loin de faire l’unanimité. Le " mieux que rien " le dispute au " pire que tout " et ne peut pas constituer un projet ambitieux. Notre jeunesse a besoin de croire en un avenir stable et optimiste. Elle a besoin d’espoir. Nos enfants veulent grandir et revendiquent une vraie place dans la société. Il faut les y aider sauf à refuser nos responsabilités et programmer notre propre décadence. Avec eux, la France est descendue dans la rue. Il faut la respecter. Le peuple peut-il, comme le disait Hugo, devenir impopulaire ? Sans doute que non  mais ceux qui l’ignorent et lui doivent pourtant leur légitimité sûrement. Quel que soit notre point de vue, il nous faut tous réfléchir et travailler encore pour faire des propositions constructives et satisfaisantes pour tous. Nous devons réussir, c’est plus qu’une ambition. C’est notre devoir.

Votre Maire

Alain Pakosz

Sommaire

BUDGET PRIMITIF 2006

Compte administratif 2005

* : travaux prévus en 2005 mais non encore réalisés

** : subventions 2005 FAN et DGE rue Delrot

Ces 219 859.43 euros représentent l’excédent de fonctionnement qui sera versé au BP 2006 (R002).

Le compte de gestion établi par le percepteur fait apparaître le même résultat et aboutit à cette conclusion : " aucune anomalie constatée ".

Budget primitif 2006

Conclusion : le budget fonctionnement est de 1 069 456.43 euros pour les recettes et de 732 119.76 pour les dépenses, ce qui permet de dégager un autofinancement de 337 336.67 euros qui alimentera la section investissement.

Subventions 2006

Les subventions ont été augmentées en moyenne de 2.5 %. Certaines associations plus dynamiques ont vu leur subvention majorée (animation dans le village, présence des responsables aux défilés, article dans la Vie Erroise…). Le bilan financier 2005 est obligatoire pour mandater la subvention.

Taux d’imposition 2006

- baisse des taux en 2006 :

- 0.50 % en taxe d’habitation (TH)

- 0.50 % en foncier bâti (TFB)

- la baisse de la TH impose par la règle des liens une baisse du Foncier Non Bâti (TFNB) dans les mêmes proportions, d’où –2.39 % après calcul.

- réduction d’impôts :

- produit fiscal 2006 attendu avec maintien des taux 2005 : 346 451 euros

- produit fiscal 2006 avec taux en baisse : 339 964 euros

- soit une réduction d’impôts de 6 487 euros

Enfin, la TEOM (Taxe à l’Enlèvement des Ordures Ménagères) prélevée par la CCCO figure dans la colonne " ordures ménagères " sur votre avis d’imposition Taxes Foncières. Cette taxe, votée par la Communauté de Communes, sera de 8.4% au lieu de 8% en 2005 (+ 5%).

Les recettes

- Les recettes de fonctionnement :

- elles augmentent de 1.25 % si l’on ne tient pas compte de l’excédent de fonctionnement (chapitre 002) résultant du Compte Administratif 2005.

- les impôts et taxes (chapitre 73) rapportent à la Commune 376 670 euros. Ils progressent de 1.9 %. Ceci est dû en particulier aux nouvelles habitations de la rue Condorcet.

Ce chiffre est cependant à rapprocher de celui du chapitre 74 (recettes de fonctionnement) : 416 627 euros. Cette somme correspond au total des dotations reçues en fonctionnement. Elle est supérieure à celle que nous touchons en Taxes et Impôts, ce qui prouve bien, fallait-il s’en persuader, que ERRE est bien une commune pauvre !

- les recettes d’investissement :

- elles sont en baisse de 10 %. Le FCTVA (récupération de la TVA 2004) abonde le chapitre 10 de 22 000 euros. Diverses subventions sont accordées : DGE (30 % du montant HT) et FAN (40 %) pour les travaux de la rue Delrot, aménagement des trottoirs le long des routes départementales par le Conseil Général (40 %) pour la réalisation des trottoirs rue Branly. Enfin la PVNR rue Condorcet se monte à 5 000 euros.

Les dépenses

- les dépenses de fonctionnement :

- elles se montent à 732 120 euros soit une réduction de 5.5 % par rapport à l’an dernier. Ces dépenses sont toujours maîtrisées.

- contributions aux organismes de regroupement : 36 490 euros (+ 6.2 %) et versement de 17 793 euros au Service Départemental d’Incendie (+ 2.2 %).

- OPAH (Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat) : la Commune a répondu favorablement à l’initiative de la Communauté de Communes Cœur d’Ostrevent (ex CCED) et de l’ANAH (Agence Nationale) pour programmer cette opération. Cette action a permis, de 2003 à 2006, d’aider 42 propriétaires pour une somme de près de 32 000 euros à charge de la Commune. Cette dernière se félicite de cette opération socialement intéressante. Un supplément de 7000 euros est donc inscrit au budget pour clore cette OPAH.

- les dépenses d’investissement :

- une pause s’avère nécessaire cette année pour préparer le gros chantier de rénovation de l’Ecole qui s’étalera sur 2 ans (2007 et 2008). Ces dépenses régressent donc de 10 %.

- pour la 6^ème année consécutive, nous ne faisons pas d’emprunt. Notre gestion nous permet de dégager un autofinancement de 219 860 euros.

- nous avons renégocié la dette de la Commune qui pèse très lourd sur notre budget. A la date d’aujourd’hui, les caractéristiques de la dette sont les suivantes :

- nombre de contrats : 7 contractés avant 2001

- taux moyen : 6.09 %

- remboursement capital + intérêts sur 9 ans : 255 665.81 euros.

Nous profitons de la baisse des taux pour aboutir à de nouvelles caractéristiques à compter de 2007 :

- nombre de contrat : 1 à échéances constantes sur 10 ans

- taux refinancé : 4.06 %

- capital à rembourser + intérêts : 240 521.22 euros

Cette opportunité nous permet en outre d’être plus à l’aise dans la gestion municipale puisque les annuités sont fixes (24 000 euros/an) et financièrement plus supportables (anciens contrats : 63 597 euros à rembourser en 2007, 52 004 en 2008,…). En 2006, nous remboursons 50 951.71 euros de capital et 17 536.67 d’intérêts (total : 68 488.38 euros).

Travaux prévus en 2006

- l’éclairage de la place a été réalisé en Mars. Suite au vandalisme récurrent qui coûtait très cher et à la vétusté des installations, les anciens mâts ont été démontés. 7 nouveaux lampadaires plus hauts avec lanterne anti-vandalisme ont été mis en place. 8 lanternes sur pylônes EDF ont été remplacées aux alentours et 5 projecteurs complètent l’éclairage de la place. Coût : 16 691 euros TTC.

- la rue Delrot. Les trottoirs et la chaussée seront entièrement refaits. Il faudra ajouter des frais divers (achat de 300 m² de terrain de la propriété Vinckier, déplacement de l’armoire éclairage public, modification du réseau de téléphone…). Ces travaux, initialement prévus au 1^er semestre 2006, sont reportés au second semestre. Les démarches administratives concernant le rachat des terrains pour le tracé de la chaussée retardent le démarrage du chantier.

- la rue Branly. Il reste une portion de trottoirs non faite suite à la rénovation de l’assainissement de cette rue vers Fenain. Le chantier devrait débuter au second semestre.

- plateau sportif sur le terrain de l’ancienne brasserie. Cet équipement est pris en charge par la CCCO. Nous avons budgété un complément pour les finitions des abords. Ces travaux sont prévus au dernier trimestre par la Communauté de Communes.

- la toiture de l’église. Elle doit bénéficier en urgence d’une " casquette " en zinc suite aux infiltrations d’eau. La mise en concurrence est en cours. Le plafond sera partiellement réparé.

- la stèle des Déportés au stade sera rénovée.

- au cimetière, le Jardin du Souvenir recevra un monument digne de ce lieu.

- d’autres travaux sont prévus : sortie de secours dans la cuisine de la salle des réunions, aménagement de la bibliothèque, de la Maison des associations, de la cantine…

Les appels d’offres sont en cours et les montants exacts seront donc publiés dans un prochain bulletin.

Jean–Gabriel DUBROUX
Adjoint aux Finances

Sommaire

INFORMATIONS MUNICIPALES

RENSEIGNEMENTS PRATIQUES

A SAVOIR

Grand prix Cycliste de la Municipalité samedi 24 juin 15 h.

NOCES D’OR

Les couples qui ont 50 ans de mariage en 2006 peuvent s’inscrire en Mairie.

La Municipalité les honorera lors du dernier trimestre 2006.

NOUVEAUX HABITANTS

Les nouveaux habitants sont priés de se faire connaître en Mairie. La Municipalité les accueillera officiellement le 11 novembre 2006.

RECENSEMENT MILITAIRE

Jeunes Erroises et Errois,

Il est obligatoire de vous faire recenser ! Vous êtes nés en 1990, faites-vous recenser à la mairie de votre domicile munis :

- de votre livret de famille,

- d’une carte d’identité ou d’un passeport.

L’AMBASSADEUR DU TRI

Contacter la CCCO (03 27 71 37 37) et demander les Ambassadeurs du tri.

PERMANENCES

Permanence de l’assistante sociale le 2^ème mardi du mois de 14 à 15 h en mairie (ou sur rendez – vous à l’UTPAS rue Gambetta à SOMAIN le 4^ème vendredi de 13 h 30 à 16 h 30 ou par téléphone : 03 27 71 73 70).

BRULAGE

Le brûlage des déchets verts et autres à l’air libre est interdit par l’article 84 du règlement sanitaire départemental (arrêté préfectoral du 12 avril 1979) et par l’arrêté municipal du 17 juin 2003. La collecte des déchets prend fin le jeudi 15 décembre.

ENCOMBRANTS

8 juin 2006

DATES RESTANTES POUR LES LOCATIONS DES

SALLES COMMUNALES EN 2006

L’information vous est fournie :

- sur le site de la mairie (www.mairieerre.com) en temps réel,

- ou sur appel en mairie lors des permanences de Mme BERNIER (les lundi de 15 à 16 h 30 et vendredi de 15 à 17 h).

REMISE DES MEDAILLES DU TRAVAIL

Elle aura lieu le LUNDI 1^er MAI 2006 à l’issue du défilé en la salle des Fêtes.

La promotion du 14 juillet 2005 met à l’honneur :

MEDAILLE D’HONNEUR DU TRAVAIL EN VERMEIL

- M. Jean – Marc PREUVOT, tôlier soudeur à SEVELNORD à Lieu St Amand 

MEDAILLE D’HONNEUR DU TRAVAIL EN OR

- M. Francesco BRANCATO, technicien à SOLLAC ATLANTIQUE à DUNKERQUE

GRANDE MEDAILLE D’OR DU TRAVAIL

- M. Patrice BULTEEL, agent de maîtrise à PSA PEUGEOT CITROEN à VALENCIENNES

La promotion du 1^er janvier 2006 met à l’honneur :

MEDAILLE D’HONNEUR DU TRAVAIL EN ARGENT

- Mme Béatrice HAVEZ, cadre à la société U.R.S.S.M. (Sécurité Sociale Minière) à LENS 

MEDAILLE D’HONNEUR DU TRAVAIL EN OR

- M. José DEBAISIEUX, technicien dessinateur à la Société FCB Ciment à VILLENEUVE D’ASCQ 

GRANDE MEDAILLE D’OR DU TRAVAIL

- M. Pierre BAILLEUL, chauffeur à la Société SARIA Industrie à BEUVRY LA FORET 

- M. Freddy MENET, retoucheur électricien à la REGIE RENAULT de DOUAI 

ITINERAIRES DES DEFILES DES 1^er et 8 MAI

- Ouverture du défilé du 1^er mai assurée par l’Harmonie municipale de Erre : départ à 11h 30 cour de la Mairie – rue J. Guesde – rue J. Jaurès – Monument – rue L. Pasteur – rue V. Hugo et retour à la mairie par la rue J. Guesde.

- Ouverture du défilé du 8 mai assurée par l’Harmonie municipale de Erre : départ 11h 30 cour de la mairie – rue J. Guesde – rue E. Vaillant – rue Rompteaux et demi – tour au bout de la rue – rue J. Jaurès – Monument – rue J. Jaurès et retour à la mairie par la rue J. Guesde.

ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE DE ERRE

Chers parents et amis de la musique,

L’Ecole de musique organise une audition à la salle des Fêtes le mardi 27 juin à 18 heures.

Elèves, professeurs et responsables seraient heureux de vous y accueillir afin de partager ensemble ce petit moment musical.

L’espace d’un instant, ils vous feront découvrir leur passion qui est ou sera peut-être la vôtre !

Musicalement,

La Directrice Karine GUGLIELMI

POUR LA RENTREE PROCHAINE…

L’Ecole de musique accueille les enfants à partir de 4 ans en éveil musical. Celui-ci permet aux tout petits de découvrir et d’explorer d’une façon très ludique le monde musical.

Elle propose également des cours de solfège et d’instruments (clarinette, flûte, saxophone, baryton, batterie, percussions…).

Pour tout renseignement, contacter dès maintenant Karine Guglielmi au :

- 06 63 77 99 41

- ou au 03 27 24 14 03 (entre 12 et 14 h ou après 19 h 30)

MARCHES PUBLICS 2006

objet : remise en état de l’éclairage public.

Commande du 24 janvier 2006 passée par JF Daly, Adjoint aux travaux.

Détail du marché : marché passé sur consultations.

Lieu de réalisation de l’opération : place A. Bernard.

Objet de la réalisation : dépose des 23 lampadaires, remplacement des lampes sur les poteaux EDF aux alentours de la place, pose de 7 nouveaux mâts anti-vandalisme (hauteur 5 m) sur site et mise en place de 5 projecteurs.

Critères de choix : contrôle de la pollution lumineuse, esthétique, solidité, coûts d’entretien réduits et prix.

Ont répondu à la consultation : SAS Longelin, SME et SARL Pierard.

Société retenue : SAS Longelin pour le marché d’un montant de 16 691.38 euros TTC.

SECHERESSE

LA VIGILANCE RESTE DE MISE

Les précipitations récentes ont pu donner le sentiment que le danger d’une sécheresse en 2006 était écarté. Or tel n’est pas le cas, ainsi que l’ont constaté les participants à la réunion du " Comité de suivi sécheresse " tenu le 6 février à l’initiative du Préfet de Région.

Cette réunion entrait dans le cadre des mesures prises par les Pouvoirs Publics pour mettre en œuvre le " Plan de Gestion de la Rareté de l’Eau " présenté en Conseil des Ministres le 26 octobre 2005. Elle a permis de présenter l’état hydrologique du bassin Artois-Picardie.

Si une hausse des débits des cours d’eau a bien été constatée depuis cet automne, la pluviométrie est demeurée très déficitaire après une " année hydrologique " (octobre 2004-septembre 2005) particulièrement sèche.

Surtout dans une région où l’eau potable provient en quasi-totalité des nappes phréatiques, la baisse de celles-ci s’est poursuivie dans de nombreux secteurs et là où une amélioration a été constatée, les niveaux y sont toujours inférieurs à la normale.

Globalement, ainsi que l’indique la Direction Régionale de l’Environnement, une nouvelle situation de sécheresse peut être crainte pour 2006 dans notre région, en particulier dans le secteur Scarpe amont / Sensée / Escaut qui reste en alerte.

C’est pourquoi, au-delà des mesures de restrictions d’eau qu’il sera peut-être nécessaire de prendre de nouveau dans les prochains mois, il convient à plus long terme d’adopter des modes de gestion économes de l’eau à l’usage des particuliers, industriels ou agriculteurs.

Le Président du SIDEN - Paul RAOULT

LA RECETTE DU MOIS

A vos fourneaux ! Si vous avez des recettes d’ici ou d’ailleurs, n’hésitez pas à les communiquer en Mairie par écrit ou par mail. Nous publierons les plus originales dans la Vie Erroise. Aujourd’hui, le curry d’agneau à l’indienne.

TOUR DE GARDE DES WEEK-END

DES PHARMACIES DE SOMAIN – ANICHE ET DES ENVIRONS

Sauf avis contraire, la garde débute le samedi à 9 heures et se termine le lundi à 9 h

Du samedi 29 avril au lundi 1^er mai

Mme TRUFFAUT 10 rue Gambetta SOMAIN ( 03 27 90 62 77

Du lundi 1^er mai (9h) au mardi 2 mai (9h)

M. LEPAGE 16 rue Bernonville AUBERCHICOURT ( 03 27 92 46 78

Du samedi 6 mai au lundi 8 mai

M. RICHART 14 rue Gabriel Péri MASNY ( 03 27 80 49 55

Du lundi 8 mai (9h) au mardi 9 mai (9h)

Mme KONIECZKA 71 rue Jean Jaurès FENAIN ( 03 27 86 81 10

Du samedi 13 mai au lundi 15 mai

M. POTHIER 41 bis rue Suzanne Lanoy MASNY ( 03 27 99 54 00

Du samedi 20 mai au lundi 22 mai

Mme MELLADO 40 rue Nationale ECAILLON ( 03 27 92 70 42

Du jeudi 25 mai (9h) au vendredi 26 mai (9h)

M. CAILLEUX 29 rue Patoux ANICHE ( 03 27 92 43 15

Du samedi 27 mai au lundi 29 mai

Mme TRUFFAUT 10 rue Gambetta SOMAIN ( 03 27 90 62 77

Du samedi 3 juin au lundi 5 juin

Mme COUPE 11 rue Henri Barbusse ANICHE ( 03 27 92 51 30

Du lundi 5 juin (9h) au mardi 6 juin (9h)

Mme OKAT 179 rue de Douai AUBERCHICOURT ( 03 27 92 50 00

Du samedi 10 juin au lundi 12 juin

Mme GAUTHIER 28 rue W. Rousseau MONCHECOURT ( 03 27 80 90 08

Du samedi 17 juin au lundi 19 juin

M. LEPAGE 16 rue Bernonville AUBERCHICOURT ( 03 27 92 46 78

Du samedi 24 juin au lundi 26 juin

Mme KONIECZKA 71 rue Jean Jaurès FENAIN ( 03 27 86 81 10

ETAT CIVIL

- Ils sont arrivés :

MOURIZAT Orane née le 26 février à DENAIN.

DELVAL Clément né le 10 mars à VALENCIENNES.

BOURGEOIS Célia née le 11 mars à DENAIN.

DEFRANCE Kévin né le 4 avril à LAMBRES-LEZ-DOUAI.

- Ils nous ont quittés :

LEVISSE Suzanne le 2 mars à DENAIN.

JOLY Jacqueline le 12 mars à VALENCIENNES.

DELANNOY Yves le 28 mars à LILLE.

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L’AGENDA

A ce jour, certaines associations ne nous ont pas confirmé leurs dates de manifestations.

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" MAMAN TU ES LA PLUS BELLE DU MONDE "

" OUVRE GRAND LA FENÊTRE MAMAN"

Ouvre grand la fenêtre Maman

Ouvre grand

Chut !

Écoute le vent

Qui porte un poème

Des milliers de " je t’aime "

Chut !

Écoute le vent

Comme un jour de printemps

Il t’apporte un baiser

Celui de ton enfant

Bonne fête Maman !

Après-midi récréatif pour les Mamans de ERRE organisé par la Municipalité et donné en leur honneur le

SAMEDI 27 MAI 2006 à 16 H

SALLE DES FETES

A l’issue de l’après-midi, le cadeau sera remis à chaque maman de ERRE.

Les mamans qui ne pourraient être présentes pour raison médicale ou pour motif professionnel doivent s’inscrire en Mairie dès réception de ce journal jusqu’au 14 mai 2006 dernier délai. Elles pourront retirer leur cadeau du lundi 29 mai 2006 à partir de 10 h au vendredi 2 juin 2006. Les mamans qui ne pourront pas rester jusqu’à la fin de la réception retireront leur cadeau en Mairie aux jours et heures indiqués ci-dessus avec le bon qui leur aura été remis à l’entrée de la salle.

Aucun cadeau ne sera remis après la date du 2 juin 2006 DERNIER DÉLAI !

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LES BEAUX JOURS ARRIVENT !

La Municipalité organise le concours des façades, jardins et cours fleuris (le jardin et la cour doivent être vus de la rue).

Le passage du jury présidé par M. le Maire aura lieu au plus fort de l’été.

Inscrivez-vous dès aujourd’hui à l’aide du bulletin de participation à retourner en Mairie avant le 15 juin 2006.

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COURSE CYCLISTE ORGANISÉE PAR LE " E.S.E.G " DOUAI

SOUS L’EGIDE DE LA MUNICIPALITÉ.

SAMEDI 24 JUIN 15 HEURES

CHALLENGE CYRIL BAR

Catégorie : JUNIOR - ESPOIR 19-20 ans.

28 TOURS de 3.3 Kms

Itinéraire emprunté :

Place Arthur Bernard, rues L. Pouille, A. Condorcet, J. Moulin, E. Vaillant, J. Jaurès, L. Pasteur, V. Hugo, H. Parent et J. Guesde.

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EXTRAITS DU COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MARS 2006

I – Délibérations diverses

I – 1 : Suite au projet de reconstruction des trottoirs et de la rue H. Delrot, M. le Maire propose le rachat d’une partie des parcelles B 584, 585 et 586 pour la somme de 3000 € + frais de notaire en accord amiable avec Monsieur HUJ, propriétaire. Il ajoute que la superficie rachetée sera d’environ 300 m². Vote à l’unanimité.

I – 2 : Classement de rues au titre de la voirie communale.

M. le Maire propose au CM de reprendre certaines voies communales non reprises depuis leur existence au classement de la voirie communale soient les rues A. Dorvillers, A. Condorcet prolongée, V. Hugo, H. Parent prolongée, J. Moulin, Cité du 8 mai 45, H. Delrot ainsi que la place A. Bernard. Vote à l’unanimité.

I – 3 : M. le Maire établit un bref historique du dossier de procédure de renonciation à concession d’Anzin. Il expose au CM que la renonciation à concession emporte le transfert des installations et des mesures de surveillance à l’Etat. Au préalable, M. le Maire indique que c’est l’avis du Maire qui est requis réglementairement sur le dossier de renonciation à concession présenté par Charbonnages de France. Néanmoins il propose au CM de rendre cet avis compte tenu des enjeux que présente ce dossier pour la commune et de prendre acte des dispositions prévues. Vote à l’unanimité.

I – 4 : augmentation du coefficient de l’I.A.T pour le personnel administratif.

M. le Maire propose de mettre à jour le nouveau régime indemnitaire du personnel administratif du fait de l’augmentation de la charge de travail due à l’ouverture de l’agence postale communale et souhaite augmenter le coefficient de l’I.A.T. Vote à l’unanimité.

I – 5 : M. le Maire souhaite remettre à jour la délibération concernant l’octroi sous forme d’un bon d’achat d’une valeur de 121.96 € aux personnes en contrat aidé de droit privé. Vote à l’unanimité.

I – 6 : actualisation des tarifs du centre de loisirs 2006.

Il est proposé d’augmenter les tarifs 2006 du coût de l’inflation et de fixer la participation des familles à 6,20€ par jour pour les enfants de Erre et 9,40 € par jour pour les extérieurs acceptés à titre exceptionnel. Vote à l’unanimité.

I – 7 : nouvelles adhésions au SIDENFrance.

Les communes de Cattenières (Nord), Guivry (Aisne) et Barrale, Buissy, Mont Saint Eloi (Pas de Calais) ont demandé leur adhésion au SIDENFrance. Ces adhésions ont été acceptées par le comité SIDENFrance lors des réunions des 7 et 23 décembre 2005. Vote à l’unanimité.

I – 8 : reprise d’une partie des parcelles ZC 58, 59, 60 et 61 au profit du SMAHVSBE. Le SMAHVSBE projette d’élargir le courant de la Navie. De ce fait, il propose de racheter à la commune une partie des parcelles ZC 58, 59, 60 et 61 dans le but de procéder à ce nouvel aménagement. Vote à l’unanimité.

I – 9 : changement de nom de la CCED en CCCO.

M. le Maire informe le CM du changement de dénomination de la Communauté de Communes de l’Est Douaisis qui s’appellera dorénavant Communauté de Communes Cœur d’Ostrevent. Vote à l’unanimité.

I – 10 : dotation par la CCCO d’un plateau multisports.

La Communauté de Communes Cœur d’Ostrevent dote l’ensemble des communes d’un plateau multisports. M. le Maire demande au CM de l’autoriser à signer les divers documents finalisant l’opération. Vote à l’unanimité.

I – 11 : renégociation des prêts Dexia-Crédit Local.

M. le Maire émet la volonté de remplacer 7 prêts par un nouveau contrat aux conditions financières plus intéressantes. Il propose la renégociation des 7 prêts en un prêt unique à taux fixe de 4.06 % selon une périodicité annuelle pendant 10 ans. Vote à l’unanimité.

I – 12 : vente des parcelles ZC 65 et 66 SIAN-SIDEN.