COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MAI 2008

Le Conseil Municipal s'est réuni le jeudi 29 mai à 18h 30 au lieu habituel de ses séances.

Cette réunion était présidée par M. Alain PAKOSZ, Maire.

Etaient présents : M. Mmes Jean-Gabriel Dubroux, Claudine Gorguet, Patrick Verdin, Pascale Longelin, Josianne Tison, Rolande Grolier, Michel Koniusz, Edouarine Pecqueur, Francis Sénéchal, et Michel Tiefenbach.

Excusés : Martine Roussel (procuration à Jean-Gabriel Dubroux) et Dominique Wulfranck (procuration à Jean-François Daly)

Secrétaire de séance : Jean-François Daly, Adjoint

Aucune observation n'ayant été formulée, le PV de la séance précédente est adopté.

I - Délibérations diverses

Le Conseil Municipal

A l'unanimité, adopte le règlement général du cimetière afin de veiller à la bonne tenue de ce dernier.

A l'unanimité, adopte la révision des tarifs du Centre de loisirs à compter du 29 mai 2008 : tarifs enfants de Erre 6.43 € et extérieurs 9.80 € la journée.

A l'unanimité, adopte la révision des tarifs pour les garages communaux à compter du 1er juillet 2008. Location mensuelle 27 € et location annuelle du terrain 62 € 40.

A l'unanimité, adopte le projet de drainage présenté par l'ASAD (Association Syndicale Autorisée de Drainage) Scarpe Amont.

A l'unanimité, adopte l'instauration d'un droit de place de petite restauration ambulante à compter du 1er juin 2008. La participation proposée est de 85 € par mois.

A l'unanimité, adopte le projet de révision du PLH (Programme Local de l'Habitat Communautaire) mis en place par la Communauté de Communes Cœur d'Ostrevent.

A l'unanimité, procède à l'installation des membres des diverses commissions municipales (M. le Maire est président de droit de chaque commission).

- Commission des finances :
Membres élus : vice-président Jean-Gabriel Dubroux, titulaires Jean-François Daly, Michel Tiefenbach et Dominique Wulfranck.

- Commission des subventions aux associations :
Membres élus : vice-présidente Pascale Longelin, titulaires Jean-François Daly, Dominique Wulfranck et Michel Koniusz.

- Commission des relations avec les associations, éducation et affaires culturelles :
Membres élus : vice-présidente Pascale Longelin, titulaires Josianne Tison, Francis Sénéchal, Claudine Gorguet, Rolande Grolier et Edouarine Pecqueur.

- Commission de l'aide sociale :
Membres élus : vice-présidente Claudine Gorguet, titulaires Hervé Richard, Martine Roussel, Rolande Grolier et Edouarine Pecqueur.

- Commission aux travaux de bâtiments :
Membres élus : vice-président Jean-François Daly, titulaires Patrick Verdin, Michel Koniusz, Jean-Gabriel Dubroux, Michel Tiefenbach et Francis Sénéchal.

A l'unanimité, adopte la révision du tarif de caution pour la salle des fêtes à 200 € à compter du 30 mai 2008. L' installation d'un limiteur de pression acoustique occasionnera un coût à répercuter sous la forme d'une caution en cas de déclenchement.

A l'unanimité, adopte la révision des délégations de compétences du CM au Maire à la demande de la Sous-Préfecture. Afin de compléter la décision du CM du 14 mars 2008, celui-ci doit fixer le montant maximum des délégations prévues à l'article L2122-22 du CGCT.

A l'unanimité, adopte le montant des indemnités brutes attribuées aux élus lors du renouvellement du CM. Les montants bruts des indemnités des élus doivent être rajoutés à la délibération du 14 mars 2008. Les indemnités brutes mensuelles sont de 1 550.37 € pour le Maire, 617.30 pour les adjoints et 224.48 pour les conseillers délégués.

A l'unanimité, adopte les décisions modificatives au Budget Primitif 2008 :

Art. 1641 (emprunts) + 14 000 €
Art. 668 (frais) + 14 000 €
Art. 023 (virement de la section de fonctionnement) - 14 000 €
Art. 021 (virement à la section d'investissement) - 14 000 €
Art. D166 (refinancement de la dette) + 192 662.65 €
Art. R166 (refinancement de la dette) + 192 662.65 €

II - Informations budgétaires

La deuxième phase des travaux de l'école est en préparation. Des modifications de marché nécessiteront la réunion de la commission d'appel d'offre et de nouvelles délibérations pour actualiser les montants.

Le tracteur de la commune est hors d'usage et il est nécessaire de le remplacer. Après mise en concurrence, c'est la société AGRI d'Hordain qui a proposé le meilleur rapport qualité prix pour un tracteur DEUTZ de 55 ch avec arceau de sécurité et chargeur avant pour un montant TTC de 28 000 €.

Il n'y a pas eu de question du public.

L'ordre du jour étant épuisé, les membres présents n'ayant plus de remarque à formuler ni de question à poser, Monsieur le Maire a levé la séance à 19 h 50.

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JUIN 2008

Le Conseil Municipal s'est réuni ce 18 juin à 19 h au lieu habituel de ses séances. Cette réunion était présidée par M. Alain PAKOSZ, Maire.

Etaient présents : M. Mmes Jean-Gabriel Dubroux, Claudine Gorguet, Jean-François Daly, Patrick Verdin, Pascale Longelin, Josianne Tison, Francis Sénéchal, Martine Roussel, Michel Tiefenbach, Michel Koniusz, Edouarine Pecqueur, Hervé Richard et Dominique Wulfranck.

Excusée : Rolande Grolier (Procuration à Alain Pakosz)

Secrétaire de séance : Pascale Longelin

Aucune observation n'ayant été formulée, le PV de la séance précédente a été adopté.

I - Délibération

Un permis modificatif est en cours d'instruction dans le cadre de la seconde phase de la réhabilitation de l'école S. Lanoy. L'agencement de la partie accueil et dortoir des maternelles est modifié et nécessite un nouvel aménagement. La commission d'appel d'offres s'est réunie le mercredi 11 juin 2008 et a émis un avis favorable aux différents avenants ainsi proposés :

- Ets Mazzolini (lot 1 gros œuvre) : nouveau montant du marché de tranche conditionnelle (hors TVA) 108 520.41 €

- Ets Villers Bois (lot 2 charpente) : nouveau montant du marché de tranche conditionnelle (hors TVA) 7 091 €

- Ets Pouget (lot 3 couverture) : nouveau montant du marché de tranche conditionnelle (hors TVA) 10 696.56 €

- Ets SIPA (lot 4 menuiseries intérieures) : nouveau montant du marché de tranche conditionnelle (hors TVA) 14 689 €

- Ets Dussart (lot 5 plâtrerie, cloisons, faux plafonds) : nouveau montant du marché de tranche conditionnelle (hors TVA) 19 522.62 €

- Ets Mouty (lot 6 électricité) : nouveau montant du marché de tranche conditionnelle (hors TVA) 14 432.06 €

- Ets Desbarbieux (lot 7 plomberie, sanitaire, chauffage, VMC) : nouveau montant du marché de tranche conditionnelle (hors TVA) 45 381 €

- Ets Dekerpel (lot 8 peinture, revêtement de sol) : nouveau montant du marché de tranche conditionnelle (hors TVA) 37 640.14€

Vote à l'unanimité de chaque avenant.

II - Informations diverses

II - 1 : Changement d'horaire de l'aire de jeu (fermeture d'été à 19h30 au lieu de 20h30).

II - 2 : L'ACM informe la Municipalité du décès de M. Daniel Breton, maire de Grenay et administrateur de l'ACM Nord Pas-de-Calais et de l'Epinorpa.

II - 3 : Association des Communes Minières : perspectives pluriannuelles de réalisation du GIRZOM et programmation 2008.

II - 4 : ACOM France : mise à jour des installations et équipements surveillée par le Bureau de Recherches Géologiques et Minières (BRGM).

II - 5 : La SNCF informe du renouvellement des infrastructures entre Somain et Valenciennes par l'intermédiaire d' une plaquette de présentation destinée à la population.

II - 6 : Courrier de M. Michel Delebarre, Président de l'Union Départementale des CCAS, à M. le Préfet du Nord au sujet des Comités Techniques de Relogement : autorisation de la CNIL pour la création d'un fichier nominatif.

II - 7 : Le Fil du Réseau : journal du réseau ville - hôpital addictions du Douaisis.

II - 8 : Lettre du CLIC de Douai

II - 9 : Trame verte et bleue régionale : appel à projet pour des corridors biologiques boisés.

Il n'y a pas eu de question du public.

L'ordre du jour étant épuisé, les membres présents n'ayant plus de remarque à formuler ni de question à poser, Monsieur le Maire a levé la séance à 19 h 45.

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